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Marques déposées par l'association loi 1901 YACHT CLUB DU CROUESTY ARZON
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GRAND PRIX DU CROUESTY
Marque expirée - Marque en non vigueur

GRAND PRIX DU CROUESTY
YACHT CLUB DU CROUESTY ARZON Association régie par la loi du 18 Juillet 1901

Numéro de dépôt :
97703844
Date de dépôt :
06/11/1997
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/11/2017

Présentation de la marque GRAND PRIX DU CROUESTY

Déposée le 6 novembre 1997 par l'association loi 1901 YACHT CLUB DU CROUESTY ARZON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « GRAND PRIX DU CROUESTY »

Le déposant est l'association loi 1901 YACHT CLUB DU CROUESTY ARZON domicilié(e) Capitainerie du Crouesty, BP 27,56640 ARZON (dossier no 2354282) - 56640 - France et immatriculée sous le numéro RCS 417 819 676 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Gérard LONGEAT YACHT CLUB DU CROUESTY ARZON domicilié(e) BP 27,56640 ARZON (dossier no 2354282) - 56640 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque GRAND PRIX DU CROUESTY est expirée depuis le 6 novembre 2017.

YACHT CLUB DU CROUESTY ARZON a également déposé les autres marques suivantes : MEABAN REGATTA , MEABAN ATLANTICA RACE


YACHT CLUB DU CROUESTY ARZON Association régie par la loi du 18 Juillet 1901 - Capitainerie du Crouesty, BP 27,56640 ARZON (dossier no 2354282) - 56640 - France - SIREN 417819676


Gérard LONGEAT YACHT CLUB DU CROUESTY ARZON - BP 27,56640 ARZON (dossier no 2354282) - 56640 - France


Renouvellement sans limitation le 26 octobre 2007 n°2354282 - Publication au BOPI 2007-10-26

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-25

Publication - Publication le 19 déc. 1997 au BOPI 1997-51

Manifestation Nautique Régates